Déposée le 23 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BC DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BC ACOUSTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-31 du 6 août 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BC DIFFUSION domicilié(e) 84 rue de Reims - 94700 - MAISONS ALFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 865 740 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque BC ACOUSTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BC DIFFUSION, Société par actions simplifiée - 84 rue de Reims - 94700 - MAISONS ALFORT - France - SIREN 530865740
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Errata sur les renouvellements le 17 novembre 2003 - Publication au BOPI 2003-11-17
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2003 n°2243204 - Publication au BOPI 2003-05-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49
Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31
Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561856 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Inscription le 14 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561857 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2533763 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-28
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports magnétiques, disques acoustiques.Meubles Travaux d'ingénieurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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